Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, et à quelles conditions vous pouvez en utiliser les contenus.

Éditeur du site

Le site est édité par L4SI, Luxembourg for Social Innovation, une initiative publique du Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Économie sociale et solidaire.

  • Adresse : 562, rue de Neudorf, L-2220 Luxembourg
  • Entité juridique responsable : [à compléter]
  • E-mail : [à compléter]
  • Téléphone : [à compléter]

Directeur de la publication

Nom et fonction : [à compléter]

Hébergement

Le site est hébergé par : [à compléter] (dénomination, adresse et coordonnées de l'hébergeur).

Conception et réalisation

Conception graphique et développement : [à compléter]

Propriété intellectuelle

Les textes, logos, pictogrammes et éléments graphiques du site, dont les logos de L4SI, du Social Business Incubator, de Recherche & analyse, de Politique & plaidoyer et de Formation & capacitation, sont la propriété de [à compléter].

Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les documents mis à disposition dans les ressources peuvent être utilisés dans les conditions indiquées sur chaque fiche.

Crédits

  • Logos et charte graphique : L4SI.
  • Photographies : images d'illustration provenant d'Unsplash (licence Unsplash). Elles ne représentent pas le Centre Expérience ni ses équipes et seront remplacées par des photos du lieu et des événements.
  • Police de caractères : Poppins (Google Fonts, licence SIL Open Font License).

Liens vers d'autres sites

Le site contient des liens vers des sites externes, signalés comme tels. L4SI n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Accessibilité

Le site vise la conformité au référentiel d'accessibilité luxembourgeois RAWeb, fondé sur la norme européenne EN 301 549 et les WCAG 2.1 niveau AA.

Déclaration d'accessibilité : [à compléter] (à publier après audit). Vous rencontrez une difficulté ? Signalez-la à l'équipe, nous vous proposerons une alternative.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit luxembourgeois.

Dernière mise à jour : [à compléter]

Suggestions